Les délibérations du comité syndical et les comptes rendus – 2020 Menu Comité syndical du 11/12/2020Comité syndical du 13/11/2020Comité syndical du 25/09/2020Comité syndical du 31/01/2020 Le comité syndical est composé de délégués nommément élus répartis dans plusieurs collèges. Une instance consultative regroupe des représentants des associations, chambres consulaires et des conseils économiques, sociaux et environnementaux. Retrouvez ici la liste des délibérations pour l’année 2020 < Retour page comité syndical Auteur/autrice Katia Tournoux Voir toutes les publications Comité syndical du 11/12/2020Compte rendu des délibérations du Comité Syndical du 11 décembre 2020 en visioconférenceDélibération 1 : Approbation du compte rendu du Comité Syndical du 13 novembre 2020Délibération 2 : Adhésion de la commune de TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE (70) au Parc naturel régional des Ballons des VosgesDélibération 3.1 : Programme d’action 2021Délibération 3.2 : Mission d’animation de la stratégie touristique Massif des Vosges du 01 janvier 2021 au 31 décembre 2021Délibération 3.3 : Animation du réseau Natura 2000 – programmation 2021Délibération 3.3.1 : Programmation 2021 Animation du réseau Natura 2000 Programme 2021-112-108 - Animation des sites Natura 2000 ZSC/ZPS Plateau des mille étangs et Ballons Comtois 2021Délibération 3.3.2 : Programmation 2021 Animation du réseau Natura 2000 Programme 2021-112-109 Études complémentaires sur le site Natura 2000 Plateau des milles étangs 2021Délibération 3.3.3 : Programmation 2021 Animation du réseau Natura 2000 Programme 2021-112-103 - Animation des sites Natura 2000 ZSC Site à chauves-souris des Vosges haut-rhinoises et ZPS Hautes-Vosges, Haut-Rhin 2021Délibération 3.3.4 : Programmation 2021 Animation du réseau Natura 2000 Programme 2021-112-102 - Animation du site Natura 2000 ZSC Collines sous-vosgiennes 2021.Délibération 3.4 : Budget prévisionnel 2021 des Réserves naturelles nationalesDélibération 4 : marque « Valeurs Parc naturel régional » : avis rendus sur les candidatures de marquage et le cahier des charges « séjours »Délibération 5.1 : Personnel - Création de postes d'agents contractuels sur un emploi non-permanent, pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité au Col de la SchluchtDélibération 5.2 : Personnel - Suppression de postes permanents et mise à jour du tableau des effectifsDélibération 5.3 : Convention de mise à disposition d’une archiviste itinérante par le Centre de gestion du Haut-RhinDélibération 5.4 : Personnel - prise en charge des frais de déplacement et autres frais de mission du personnel syndicalDélibération 6.0 : Débat d’Orientations Budgétaires 2021Délibération 6.1 : Cotisations régionales et départementales 2021Délibération 6.2 : Délibération autorisant le Président à engager, à liquider et à mandater les dépenses d’investissement sur l’exercice 2021Délibération 6.3 : Règlement financier/guide interne de la commande publiqueDélibération 7.1 : Adhésion à l’office de tourisme intercommunal de la vallée de Munster.Comité syndical du 13/11/2020Compte rendu des délibérations du Comité Syndical du 13 novembre 2020 en visioconférenceDélibération 1 : Approbation du compte rendu du Comité Syndical du 25 septembre 2020Délibération 2 : Nomination d’un nouveau membre pour le Conseil Scientifique du Parc et désignation d’un délégué du comité syndical chargé de suivre les travaux du Conseil scientifiqueDélibération 3 : Animation – gestion du programme LEADER « Vosges comtoises » 2014-2020 Approbation du plan de financement et demandes de subventions 2020Délibération 4 : "Coup de pouce Chauffage des bâtiments tertiaires" – Chauffer durablement les bâtiments tertiairesDélibération 5 : Complément à l’inventaire des ZNIEFF, versant lorrainDélibération 6 : Validation des lauréats de l’appel à projets « soutien aux initiatives citoyennes : Participons ensemble aux changements de demain » édition 2020-2021Délibération 7.1 : Personnel - Création d’un emploi permanent de chargé(e) de mission « Participation citoyenne et lien social »Délibération 7.2 : Personnel - Création d’un emploi permanent de secrétaire / assistant(e) au chef de projet tourisme Massif des VosgesDélibération 7.3 : Personnel - Création d’un emploi permanent d’assistant(e) de directionDélibération 7.4 : Personnel - Création d’un emploi permanent de responsable de pôle urbanismeDélibération 7.5 : Personnel - Création d’un emploi permanent de chargé(e) d’accueil et de médiation des patrimoinesDélibération 7.6 : Personnel - Détermination des taux de promotion propre à l’avancement de gradeDélibération 8.1 : Décision Modificative n°1 du Budget 2020 – Réajustements chapitre 011 charges de personnel et frais assimilés.Délibération 8.2 : Décision Modificative n°2 du Budget 2020 – Réajustements chapitre 21 immobilisations corporelles.Délibération 8.3 : Décision Modificative n°3 du Budget 2020 - Ouverture de crédits supplémentaires pour des écritures d'ordres.Délibération 8.4 : Finances - Indemnité de fonction du PrésidentDélibération 8.5 : Réduction cotisation du département de la Haute-Saône.Délibération 9 : Désignations au Comité de Massif